Déposée le 27 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B&C CRYOINNOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRYOVEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-32 du 8 août 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B&C CRYOINNOV domicilié(e) RUE DU VAL, ZONE DE CONFORTLAND - 35520 - MELESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 350 329 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.
La marque CRYOVEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3585413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49
Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32
Inscription le 27 septembre 2011 - Concession de licence n°558828 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27
Inscription le 2 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716459 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-02
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2018 n°2674769 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-07
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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